| S. 7-151 | Fiche du dossier | |
19e session d'hiver de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE Vienne, 20-21 février 2020 |
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| Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe | ||
| traite des êtres humains Ukraine Chine Chypre corruption droits de la femme Albanie minorité nationale intelligence artificielle criminalité organisée Géorgie Russie Internet Seconde Guerre mondiale communauté virtuelle réchauffement climatique sécurité des systèmes d'information médias sociaux question de Chypre intégration des questions d'égalité entre les hommes et les femmes adhésion à l'Union européenne courant migratoire distribution de l'eau droits de l'homme enseignement liberté d'expression liberté de la presse minorité sexuelle antisémitisme organisation non gouvernementale approvisionnement énergétique Arctique réfugié vérification du scrutin relation multilatérale OSCE lutte contre la discrimination égalité homme-femme crime contre l'humanité terrorisme traitement des données Turquie victime civile victime de guerre commémoration assemblée parlementaire Azerbaïdjan Biélorussie blanchiment d'argent développement durable Macédoine du Nord Ouzbékistan Moldavie |
| Numéro | Titre | Date |
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7-151/1 |
Rapport fait au nom de la délégation belge | 21/2/2020 |
| Chronologie | ||||||
| Procédure libre | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| [S1] Examen par le Sénat | ||||||
| 21/2/2020 | Dépôt |
Doc. 7-151/1
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| 21/2/2020 | Fin d'examen | |||||
| 21/2/2020 | Fin d'examen | |||||
| Etat du dossier | ||
| Procédure | Etat | Dates d'examen |
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| Procédure libre | Examen terminé | |
[S1] Examen par le Sénat |
Examen terminé |