|
Tout depuis 1995 Législature 2024-.... Législature 2019-2024 Législature 2014-2019 Législature 2010-2014 Législature 2007-2010 Législature 2003-2007 Législature 1999-2003 Législature 1995-1999 |
| Documents parlementaires | Annales | Questions écrites | |
|---|---|---|---|
| Achondroplasie - Médicament VOXZOGO - Demande de remboursement - Nouveau dossier - Concertation avec le laboratoire - Projet «early and fast equitable access» - État de la question - Prise en charge multidisciplinaire de la maladie - Avancées (8-374) | |||
|
|||
|
QE 8-374 | ||
| Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe Deuxième partie de la Session ordinaire Strasbourg, 7-11 avril 2025 (Projet de Convention du Conseil de l'Europe sur la protection de l'environnement par le droit pénal - L'ingérence étrangère: une menace pour la sécurité démocratique en Europe - Modification de certaines dispositions du Règlement de l'Assemblée - Mettre fin aux expulsions collectives de personnes étrangères - Respect de l'État de droit et lutte contre la corruption au sein du Conseil de l'Europe - L'arrestation du maire d'Istanbul et la situation de la démocratie et des droits humains en Türkije - Guerre d'agression russe contre l'Ukraine - Mise en oeuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme - La situation en Géorgie - Aspects juridiques de l'adhésion de l'Union européenne à la Convention européenne des droits de l'homme - Les interconnexions entre le Conseil de l'Europe et la Communauté politique européenne - Renforcer les relations entre le Conseil de l'Europe et l'Amérique latine) (8-96) | |||
|
8-96/1
p. 1-96 |
||
| Demande d'établissement d'un rapport d'information afin de lutter plus efficacement contre les nuisances et incivilités dans l'espace public (8-160) | |||
|
8-160/1
p. 1-7 |
||
| Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant l'intégration professionnelle des chef(fe)s de familles monoparentales sur le marché de l'emploi et l'égalité des chances des enfants élevés en situation de monoparentalité: obstacles, enjeux et propositions de solutions structurelles (8-84) | |||
|
8-84/1
p. 1-4 |
||
| Demande d'établissement d'un rapport d'information relatif au développement de réseaux express de covoiturage transrégionaux et transfrontaliers (8-161) | |||
|
8-161/1
p. 1-8 |
||
|
8-13
p. 25-28 |
||
| Demande d'établissement d'un rapport d'information sur les moyens d'augmenter la mobilité interrégionale de l'emploi et de renforcer la coopération entre les services publics de l'emploi (8-66) | |||
|
8-66/1
p. 1-5 |
||
|
8-7
p. 12-20 |
||
| Frais de garde d'enfants - Déductibilité fiscale - Doublement - Demande de la Communauté française - Impact budgétaire - Opportunité économique - Études (8-271) | |||
|
|||
|
QE 8-271 | ||
| Prestation de serment (Elections législatives du 9 juin 2024) | |||
|
8-5
p. 5 |
|
Tout depuis 1995 Législature 2024-.... Législature 2019-2024 Législature 2014-2019 Législature 2010-2014 Législature 2007-2010 Législature 2003-2007 Législature 1999-2003 Législature 1995-1999 |