S. 4-743 Fiche du dossier Ch. 52-1253

Présentation des mesures concrètes à prendre dans le cadre du Plan national de lutte contre le cancer
Commission des Affaires sociales  

politique gouvernementale
cancer
prévention des maladies
thérapeutique
recherche médicale
matériel médical
tabagisme
vaccination
cellule souche
dégradation de l'environnement
pollution
médicament
soins palliatifs
enregistrement des données
établissement hospitalier
sécurité du travail
droits du malade
assurance maladie
données médicales
personnel infirmier
maladie chronique
psychiatrie
médecin
profession de la santé
diagnostic médical
dépense de santé
déduction fiscale
soins de santé
don
médecine générale
profession paramédicale
coût de la santé
coût environnemental

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
4-743/1 4-743/1 (PDF) Rapport fait au nom des commissions (Sénat et Chambre) 17/6/2008
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [S2] Examen par le Sénat
13/5/2008   Dépôt
13/5/2008   Envoi en commission: Affaires sociales
  Commission: Affaires sociales
13/5/2008   Envoi en commission
13/5/2008   Désignation rapporteur(s) : Louis Ide, Colette Burgeon
13/5/2008   Examen
13/5/2008   Rapport faut au nom des commissions Doc. 4-743/1 4-743/1 (PDF)
7/5/2010   Fin d'examen
  [C1] Examen par la Chambre
17/6/2008   Dépôt
17/6/2008   Fin d'examen
7/5/2010   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[C1] Examen par la Chambre
Examen terminé  
[S2] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Affaires sociales
Examen terminé