S. 4-743 Fiche du dossier Ch. 52-1253

Présentation des mesures concrètes à prendre dans le cadre du Plan national de lutte contre le cancer
   Commission des Affaires sociales

pollution
recherche médicale
droits du malade
matériel médical
coût de la santé
soins palliatifs
dégradation de l'environnement
sécurité du travail
maladie chronique
médicament
tabagisme
diagnostic médical
données médicales
soins de santé
établissement hospitalier
assurance maladie
personnel infirmier
médecine générale
vaccination
déduction fiscale
don
dépense de santé
prévention des maladies
politique gouvernementale
psychiatrie
enregistrement des données
cellule souche
thérapeutique
profession paramédicale
médecin
cancer
profession de la santé

Documents législatifs

Numéro Titre Date
4-743/1 4-743/1 (PDF) Rapport fait au nom des commissions (Sénat et Chambre) 17/6/2008
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [S2] Examen par le Sénat
13/5/2008   Dépôt
  Commission: Affaires sociales
13/5/2008   Envoi en commission
13/5/2008   Désignation rapporteur(s) : Louis Ide, Colette Burgeon
13/5/2008   Examen
13/5/2008   Rapport faut au nom des commissions Doc. 4-743/1 4-743/1 (PDF)
7/5/2010   Fin d'examen
7/5/2010   Fin d'examen
  [C1] Examen par la Chambre
17/6/2008   Dépôt
17/6/2008   Fin d'examen
7/5/2010   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[C1] Examen par la Chambre
Examen terminé  
[S2] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Affaires sociales
Examen terminé  

Banque carrefour de la législation