SÉNAT DE BELGIQUE BELGISCHE SENAAT
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Session 2007-2008 Zitting 2007-2008
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3 avril 2008 3 april 2008
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Question écrite n° 4-561 Schriftelijke vraag nr. 4-561

de Louis Ide (CD&V N-VA)

van Louis Ide (CD&V N-VA)

à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique

aan de vice-eersteminister en minister van Sociale Zaken en Volksgezondheid
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Inami - Audit permanent - Dépenses spécifiques pour les maisons de repos et de soins (MRS), maisons de repos pour personnes âgées (MRPA) et centres de soins de jour (CSJ) au cours du premier semestre de 2007 RIZIV - Permanente audit - Specifieke uitgaven voor rust- en verzorgingstehuizen (RVT), rustoorden voor bejaarden (ROB) en centra voor dagverzorging (CDV) tijdens het eerste semester van 2007 
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répartition géographique
équipement social
soins aux personnes âgées
coût de la santé
statistique de la santé
geografische spreiding
sociale voorzieningen
zorg voor ouderen
kosten voor gezondheidszorg
gezondheidsstatistiek
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3/4/2008Verzending vraag
(Einde van de antwoordtermijn: 8/5/2008)
6/8/2008Antwoord
3/4/2008Verzending vraag
(Einde van de antwoordtermijn: 8/5/2008)
6/8/2008Antwoord
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Réintroduction de : question écrite 4-451 Réintroduction de : question écrite 4-451
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Question n° 4-561 du 3 avril 2008 : (Question posée en néerlandais) Vraag nr. 4-561 d.d. 3 april 2008 : (Vraag gesteld in het Nederlands)

L’audit permanent de l’Inami mentionne une hausse des dépenses pour les maisons de repos et de soins (MRS) et les maisons de repos pour personnes âgées (MRPA), d’une part, et pour les centres de soins de jour (CSJ), d’autre part. Aux dépenses consenties par l’Inami en faveur de ces institutions s’ajoutent également les versements directement effectués par l’Inami aux maisons de repos. Les données régionales font toutefois défaut alors qu’elles peuvent réellement être importantes. Ces statistiques régionales ne doivent pas nécessairement provenir de l’audit permanent de l’Inami mais peuvent également être obtenues à partir d’autres sources (par exemple, l’Agence intermutualiste (AIM), d’autres sources au sein de l’Inami, etc.).

C’est dans cette optique que je souhaiterais obtenir une réponse aux questions suivantes :

1. Combien de MRS dénombre-t-on respectivement en Flandre, en Wallonie et à Bruxelles ?

2. Combien de MRPA dénombre-t-on respectivement en Flandre, en Wallonie et à Bruxelles ?

3. Combien de CSJ dénombre-t-on respectivement en Flandre, en Wallonie et à Bruxelles ?

4. Quels ont été, au cours du premier semestre de 2007, le montant des dépenses et des coûts et le nombre de journées pour les MRS et MRPA, respectivement en Flandre, en Wallonie et à Bruxelles ?

5. Quels ont été, au cours du premier semestre de 2007, le montant des dépenses et des coûts et le nombre de journées pour les CSJ, respectivement en Flandre, en Wallonie et à Bruxelles ?

6. La ministre peut-elle me fournir une ventilation des dépenses propres de l’Inami, telles qu’elles figurent dans l’audit permanent, à la fois par région (Flandre, Wallonie, Bruxelles) et par rubrique (harmonisation salariale, prime syndicale, renouvellement de soins et centres de jour de soins palliatifs) ?

 

De permanente audit van het RIZIV toont een stijging in de uitgaven van de rust- en verzorgingstehuizen (RVT) en de rustoorden voor bejaarden (ROB) enerzijds en de centra voor dagverzorging (CDV) anderzijds. Naast de uitgaven van het RIZIV aan deze instellingen zijn er ook uitgaven die rechtstreeks aan de rusthuizen worden gestort door het RIZIV. Regionale cijfers ontbreken echter, hoewel ze wel degelijk hun belang kunnen hebben. Deze regionale cijfers dienen niet noodzakelijk uit de permanente audit te komen, maar kunnen evengoed via andere bronnen achterhaald worden (bijvoorbeeld IMA, andere RIZIV-bronnen, …).

In die optiek had ik van de geachte minister graag een antwoord gekregen op onderstaande vragen:

1. Hoeveel RVT zijn er in respectievelijk Vlaanderen, Wallonië en Brussel?

2. Hoeveel ROB zijn er in respectievelijk Vlaanderen, Wallonië en Brussel?

3. Hoeveel CDV zijn er in respectievelijk Vlaanderen, Wallonië en Brussel?

4. Hoeveel bedragen de geboekte uitgaven, dagen en kostprijs voor RVT+ROB in respectievelijk Vlaanderen, Wallonië en Brussel voor het eerste semester van 2007?

5. Hoeveel bedragen de geboekte uitgaven, dagen en kostprijs voor CDV in respectievelijk Vlaanderen, Wallonië en Brussel voor het eerste semester van 2007?

6. Kan de geachte minister ook de eigen uitgaven van het RIZIV, vermeld in de audit, opsplitsen per regio (Vlaanderen, Wallonië, Brussel) en per onderdeel (loonharmonisatie, syndicale premie, zorgvernieuwing en palliatieve dagcentra)?

 
Réponse reçue le 6 aôut 2008 : Antwoord ontvangen op 6 augustus 2008 :

1, 2 et 3. Les données régionales relatives au nombre de maisons de repos et de soins (MRS), maisons de repos pour personnes âgées (MRPA) et centres de soins de jour (CSJ) au 17 mars 2008 sont communiquées en annexe 1.

La ventilation régionale est basée sur l'adresse de l'institution.

4 et 5. Les données régionales comptabilisées relatives au nombre de MRS, MRPA et CSJ pour le 1er semestre 2007 sont communiquées en annexe 2.

La ventilation régionale des données comptabilisées pour les MRS et MRPA est basée sur le domicile du patient. En effet, le patient étant la plupart du temps domicilié à l'institution même.

La ventilation régionale des données comptabilisées pour les CSJ est basée sur le domicile du patient.

6. Les données régionales pour 2007 pour les dépenses propres de l'INAMI ne sont pas encore disponibles.

Une remarque générale concernant les données régionales suit ci-après :

Dans beaucoup de cas, la dimension régionale est abordée via des coûts régionaux non-standardisés. Ils sont obtenus en divisant simplement les dépenses pour une région déterminée par le nombre d'assurés d'une région déterminée.

Ces coûts régionaux non-standardisés ne tiennent pas compte des éventuelles caractéristiques spécifiques d'une région déterminée :

— la structure d'âge et le sexe;

— la présence d'assurés ayant un régime préférentiel;

— la présence d'actifs, d'invalides, veuves et orphelins, ... (le soit-disant état social).

Ces remarques spécifiques pour une région déterminée constitueront une source de différences avec les coûts des autres régions mais ces différences doivent être objectivées par les caractéristiques spécifiques de ces régions déterminées.

Pour cette raison, il vaut mieux utiliser des coûts régionaux standardisés. On effectue alors une standardisation sur la base de l'âge, du sexe, de l'état social et du régime préférentiel. Lors de la comparaison des coûts régionaux standardisés, on tient donc effectivement compte des caractéristiques spécifiques d'une région déterminée et, de cette manière, la comparaison avec les autres régions est plus correcte et plus homogène. Les caractéristiques spécifiques d'une région déterminée (sur le plan de l'âge, du sexe, ...) ne seront plus à l'origine de différences avec les autres régions.

L'INAMI s'attèle actuellement à standardiser les données des dépenses pour l'année 2006 sur la base de l'âge, du sexe et du statut social (y compris le régime préférentiel) et soumettra un rapport à ce sujet au Conseil général pour la fin 2008, et réalisera ensuite un rapport annuel.

Annexe 1 : Nombre d'institutions et de lits disponibles pour MRS/MRPA/CSJ

Tableau 1

Nombre d'institutions uniquement MRPA et de lits disponibles

Répartition régionale sur base de l'adresse de l'institution

NombreInstitutionsLits MRPA
Flandre1384 778
Wallonie34215 215
Bruxelles783 496
Non-réparti00
Total55823 489

Tableau 2

Nombre d'institutions uniquement MRPA et de lits disponibles : quote-part en pourcentage

Répartition régionale sur base de l'adresse de l'institution

En %InstitutionsLits MRPA
Flandre24,7320,34
Wallonie61,2964,78
Bruxelles13,9814,88
Non-réparti0,000,00
Total100,00100,00

Tableau 3

Nombre d'institutions uniquement MRS et de lits disponibles

Répartition régionale sur base de l'adresse de l'institution

NombreInstitutionsLits MRS
Flandre6297
Wallonie10579
Bruxelles2150
Non-réparti00
Total181 026

tableau 4

Nombre d'institutions uniquement MRS et de lits disponibles : quote-part en pourcentage

Répartition régionale sur base de l'adresse de l'institution

En %InstitutionsLits MRS
Flandre33,3328,95
Wallonie55,5656,43
Bruxelles11,1114,62
Non-réparti0,000,00
Total100,00100,00

Tableau 5

Nombre d'institutions mixtes MRPA-MRS et de lits disponibles

Répartition régionale sur base de l'adresse de l'institution

NombreInstitutionsLits MRPALits MRS
Flandre60526 70033 265
Wallonie34816 73415 137
Bruxelles1046 8455 187
Non-réparti000
Total1 05750 27953 589

Tableau 6

Nombre d'institutions mixtes MRPA-MRS et de lits disponibles : quote-part en pourcentage

Répartition régionale sur base de l'adresse de l'institution

En %InstitutionsLits MRPALits MRS
Flandre57,2453,1162,07
Wallonie32,9233,2828,25
Bruxelles9,8413,619,68
Non-réparti0,000,000,00
Total100,00100,00100,00

Tableau 7

Nombre total d'institutions MRPA-MRS et de lits disponibles

Répartition régionale sur base de l'adresse de l'institution

NombreInstitutionsLits MRPALits MRS
Flandre74931 47833 562
Wallonie70031 94915 716
Bruxelles18410 3415 337
Non-réparti000
Total1 63373 76854 615

Tableau 8

Nombre total d'institutions MRPA-MRS et de lits disponibles : quote-part en pourcentage

Répartition régionale sur base de l'adresse de l'institution

En %InstitutionsLits MRPALits MRS
Flandre45,8642,6761,45
Wallonie42,8743,3128,78
Bruxelles11,2714,029,77
Non-réparti0,000,000,00
Total100,00100,00100,00

Tableau 9

Nombre d'institutions CSJ et de lits disponibles

Répartition régionale sur base de l'adresse de l'institution

NombreInstitutionsCSJ-places
Flandre991 236
Wallonie27217
Bruxelles13171
Non-réparti00
Total1391 624

Tableau 10

Nombre d'institutions CSJ et de lits disponibles : quote-part en pourcentage

Répartition régionale sur base de l'adresse de l'institution

En %InstitutionsCSJ-places
Flandre71,2376,11
Wallonie19,4213,36
Bruxelles9,3510,53
Non-réparti0,000,00
Total100,00100,00

Annexe 2 : Dépenses comptabilisées 1er semestre 2007 pour MRS-MRPA-CSJ

Tableau 1

Dépenses comptabilisées MRS-MRPA 1er semestre 2007 (dépenses en milliers d'euros)

Répartition régionale sur base du domicile du patient (*)

En milliers d'eurosDépensesJoursCoût
Flandre412 51310 843 68938,04
Wallonie242 4337 582 45631,97
Bruxelles73 7702 353 73531,34
Non-réparti1 27233 70437,74
Total729 98820 813 58435,07

(*) En général le patient est domicilié à I'adresse de l'institution

Tableau 2

Dépenses comptabilisées MRS-MRPA 1er semestre 2007 : quote-part en pourcentage

Répartition régionale sur base du domicile du patient (*)

En %DépensesJoursIndex coût
Flandre56,5152,10108,47
Wallonie33,2136,4391,16
Bruxelles10,1111,3189,36
Non-réparti0,170,16107,64
Total100,00100,00100,00

(*) En général le patient est domicilié à I'adresse de l'institution

Tableau 3

Dépenses comptabilisées CSJ 1er semestre 2007 (dépenses en milliers d'euros)

Répartition régionale sur base du domicile du patient

En milliers d'eurosDépensesJoursCoût
Flandre2 818,4198 96528,48
Wallonie305,7210 85328,17
Bruxelles256,699 03228,42
Non-réparti0,21826,25
Total3 381,03118 85828,45

Tableau 4

Dépenses comptabilisées CSJ 1er semestre 2007 : quote-part en pourcentage

Répartition régionale sur base du domicile du patient

En %DépensesJoursIndex coût
Flandre83,3683,26100,11
Wallonie9,049,1399,02
Bruxelles7,597,6099,89
Non-réparti0,010,0192,27
Total100,00100,00100,00

1, 2 en 3. In bijlage 1 worden de regionale gegevens meegedeeld betreffende het aantal rust- en verzorgingstehuizen (RVT), rustoorden voor bejaarden (ROB) en centra voor dagverzorging (CDV) per 17 maart 2008.

De regionale verdeling is gebaseerd op het adres van de instelling.

4 en 5. In bijlage 2 worden de regionale geboekte gegevens meegedeeld voor RVT, ROB en CDV voor het 1e semester van 2007.

De regionale verdeling van de geboekte gegevens voor RVT en ROB is gebaseerd op de woonplaats van de patiënt. Omdat de patiënt meestal gedomicilieerd is in de instelling zelf.

De regionale verdeling van de geboekte gegevens voor CDV is gebaseerd op de woonplaats van de patiënt.

6. Voor de eigen uitgaven van het RIZIV zijn de regionale gegevens voor 2007 nog niet beschikbaar

Hierna volgt een algemene opmerking over de regionale gegevens :

In heel wat gevallen wordt de regionale dimensie benaderd via niet-qestandaardiseerde regionale kostprijzen. Deze worden bekomen door de eenvoudige deling van de uitgaven voor een bepaalde regio door het aantal verzekerden van een bepaalde regio.

Deze niet-gestandaardiseerde regionale kostprijzen houden geen rekening met de mogelijke specifieke kenmerken van een bepaalde regio :

— de leeftijdsstructuur en geslacht;

— de aanwezigheid van verzekerden met de voorkeurregeling;

— de aanwezigheid van actieven, invaliden, weduwen en wezen, ... (de zogenaamde sociale stand).

Deze specifieke kenmerken voor een bepaalde regio zullen een bron vormen van verschillen met de kostprijzen van andere regio's, maar deze verschillen zijn te objectiveren door die specifieke kenmerken van die bepaalde regio.

Vandaar dat het beter is om te werken met gestandaardiseerde regionale kostprijzen. Er wordt dan een standaardisering doorgevoerd op basis van leeftijd, geslacht, sociale stand en voorkeurregeling. Bij de vergelijking van gestandaardiseerde regionale kostprijzen houdt men dus wel rekening met specifieke kenmerken van een bepaalde regio, en op die manier wordt de vergelijking met andere regio's homogener en correcter. De specifieke kenmerken van een bepaalde regio (op het gebied van leeftijd, geslacht, ...) zullen dan niet meer aan de oorzaak liggen van verschillen met andere regio's.

Het RIZIV werkt momenteel aan een standaardisering van de uitgavengegevens voor het jaar 2006 op basis van leeftijd, geslacht en sociaal statuut (inclusief voorkeurregeling) en zal hierover een rapport voorleggen aan de Algemene Raad tegen eind 2008, en vervolgens jaarlijks rapporteren.

Bijlage 1 : Aantal instellingen en beschikbare bedden voor RVT/ROB/CDV

Tabel 1

Aantal zuivere ROB-instellingen en beschikbare bedden

Regionale verdeling op basis van het adres van de instelling

AantalInstellingenROB-bedden
Vlaanderen1384 778
Wallonië34215 215
Brussel783 496
Onverdeeld00
Totaal55823 489

Tabel 2

Aantal zuivere ROB-instellingen en beschikbare bedden : procentueel aandeel

Regionale verdeling op basis van het adres van de instelling

In %InstellingenROB-bedden
Vlaanderen24,7320,34
Wallonië61,2964,78
Brussel13,9814,88
Onverdeeld0,000,00
Totaal100,00100,00

Tabel 3

Aantal zuivere RVT-instellingen en beschikbare bedden

Regionale verdeling op basis van het adres van de instelling

AantalInstellingenRVT-bedden
Vlaanderen6297
Wallonië10579
Brussel2150
Onverdeeld00
Totaal181 026

Tabel 4

Aantal zuivere RVT-instellingen en beschikbare bedden : procentueel aandeel

Regionale verdeling op basis van het adres van de instelling

In %InstellingenRVT-bedden
Vlaanderen33,3328,95
Wallonië55,5656,43
Brussel11,1114,62
Onverdeeld0,000,00
Totaal100,00100,00

Tabel 5

Aantal gemengde ROB-RVT-instellingen en beschikbare bedden

Regionale verdeling op basis van het adres van de instelling

AantalInstellingenROB-beddenRVT-bedden
Vlaanderen60526 70033 265
Wallonië34816 73415 137
Brussel1046 8455 187
Onverdeeld000
Totaal1 05750 27953 589

Tabel 6

Aantal gemengde ROB-RVT-instellingen en beschikbare bedden : procentueel aandeel

Regionale verdeling op basis van het adres van de instelling

In %InstellingenROB-beddenRVT-bedden
Vlaanderen57,2453,1162,07
Wallonië32,9233,2828,25
Brussel9,8413,619,68
Onverdeeld0,000,000,00
Totaal100,00100,00100,00

Tabel 7

Totaal aantal ROB-RVT-instellingen en beschikbare bedden

Regionale verdeling op basis van het adres van de instelling

AantalInstellingenROB-beddenRVT-bedden
Vlaanderen74931 47833 562
Wallonië70031 94915 716
Brussel18410 3415 337
Onverdeeld000
Totaal1 63373 76854 615

Tabel 8

Totaal aantal ROB-RVT-instellingen en beschikbare bedden : procentueel aandeel

Regionale verdeling op basis van het adres van de instelling

In %InstellingenROB-beddenRVT-bedden
Vlaanderen45,8642,6761,45
Wallonië42,8743,3128,78
Brussel11,2714,029,77
Onverdeeld0,000,000,00
Totaal100,00100,00100,00

Tabel 9

Aantal CDV-instellingen en beschikbare plaatsen

Regionale verdeling op basis van het adres van de instelling

AantalInstellingenCDV-plaatsen
Vlaanderen991 236
Wallonië27217
Brussel13171
Onverdeeld00
Totaal1391 624

Tabel 10

Aantal CDV-instellingen en beschikbare plaatsen : procentueel aandeel

Regionale verdeling op basis van het adres van de instelling

In %InstellingenCDV-plaatsen
Vlaanderen71,2376,11
Wallonië19,4213,36
Brussel9,3510,53
Onverdeeld0,000,00
Totaal100,00100,00

Bijlage 2 : Geboekte gegevens 1e semester 2007 voor RVT-ROB-CDV

Tabel 1

Geboekte gegevens RVT+ROB 1e semester 2007 (uitgaven in duizenden euro)

Regionale verdeling op basis van de woonplaats van de patiënt (*)

In duizenden euroUitgavenDagenKostprijs
Vlaanderen412 51310 843 68938,04
Wallonië242 4337 582 45631,97
Brussel73 7702 353 73531,34
Onverdeeld1 27233 70437,74
Totaal729 98820 813 58435,07

(*) Patiënt is meestal gedomicilieerd op adres van de instelling.

Tabel 2

Geboekte gegevens RVT+ROB 1e semester 2007 : procentueel aandeel

Regionale verdeling op basis van de woonplaats van de patiënt (*)

In %UitgavenDagenIndex kostprijs
Vlaanderen56,5152,10108,47
Wallonië33,2136,4391,16
Brussel10,1111,3189,36
Onverdeeld0,170,16107,61
Totaal100,00100,00100,00

(*) Patiënt is meestal gedomicilieerd op adres van de instelling.

Tabel 3

Geboekte gegevens CDV 1e semester 2007 (uitgaven in duizenden euro)

Regionale verdeling op basis van de woonplaats van de patiënt

In duizenden euroUitgavenDagenKostprijs
Vlaanderen2 818,4198 96528,48
Wallonië305,7210 85328,17
Brussel256,699 03228,42
Onverdeeld0,21826,25
Totaal3 381,03118 85828,45

Tabel 4

Geboekte gegevens CDV 1e semester 2007 : procentueel aandeel

Regionale verdeling op basis van de woonplaats van de patiënt

In %UitgavenDagenIndex kostprijs
Vlaanderen83,3683,26100,11
Wallonië9,049,1399,02
Brussel7,597,6099,89
Onverdeeld0,010,0192,27
Totaal100,00100,00100,00