SÉNAT DE BELGIQUE BELGISCHE SENAAT
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Session 2009-2010 Zitting 2009-2010
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7 décembre 2009 7 december 2009
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Question écrite n° 4-5330 Schriftelijke vraag nr. 4-5330

de Louis Ide (Indépendant)

van Louis Ide (Onafhankelijke)

à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale

aan de vice-eersteminister en minister van Sociale Zaken en Volksgezondheid, belast met Maatschappelijke Integratie
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Organisation d'un master complémentaire en médecine spécialisée - Nombre de spécialistes agréés - Nombre d'années de formation - Équilibre Organisatie van een master na master in de specialistische geneeskunde - Aantal erkende specialisten - Aantal opleidingsjaren - Evenwicht 
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médecin
enseignement médical
université
durée des études
dokter
medisch onderwijs
universiteit
studieduur
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7/12/2009Verzending vraag
(Einde van de antwoordtermijn: 8/1/2010)
30/3/2010Antwoord
7/12/2009Verzending vraag
(Einde van de antwoordtermijn: 8/1/2010)
30/3/2010Antwoord
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Réintroduction de : question écrite 4-4964 Réintroduction de : question écrite 4-4964
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Question n° 4-5330 du 7 décembre 2009 : (Question posée en néerlandais) Vraag nr. 4-5330 d.d. 7 december 2009 : (Vraag gesteld in het Nederlands)

Le Moniteur belge a publié un certain nombre d'arrêtés autorisant les universités flamandes à mettre en oeuvre un master complémentaire en médecine spécialisée. Dans le Journal du médecin du 9 octobre 2009, un journal spécialisé, j'ai critiqué ce nouveau développement. Mes remarques les plus importantes portaient sur le fait que les universités accaparaient la formation des spécialistes ce qui fait craindre que le médecin spécialiste ne reçoive qu'une formation théorique. Je pensais que cette académisation conduirait le spécialiste à rédiger un monceau de travaux sur papier, pour constituer le portfolio. De nombreux acteurs de terrain m'ont contacté et ont réfuté mes arguments. Selon eux mes deux principales critiques n'avaient rien à voir avec le master complémentaire. Les assistants doivent pouvoir recevoir leur formation dans les universités et en dehors des universités, autant que possible à parts égales. Le portfolio ne peut pas – on me l'a soutenu en tout cas – entraîner une surcharge administrative. Il doit être le reflet des objectifs.

Comme je veux suivre ce dossier de près, voici quelques questions :

1. La ministre peut-elle donner un aperçu par discipline des médecins spécialistes agréés en 2009 ?

2. La ministre peut-elle donner le nombre d'années de formation dans chaque discipline ? À titre d'exemple la formation en biologie clinique dure cinq ans. Dix-huit spécialistes en biologie clinique ont été agréés en 2009. Cela correspond à nonante années de formation.

3. Quelle est la répartition du nombre total d'années de formation entre l'université et la périphérie ? En d'autres mots, à titre d'exemple, les nonante années de formation en biologie clinique seront réparties en quarante-cinq années à l'université et quarante-cinq années dans les hôpitaux périphériques.

4. Les étudiants doivent aussi suivre des cours et rédiger un mémoire. Cela s'exprime par une obligation d'étude et se traduit en heures. La ministre est-elle disposée à dénombrer ces heures dans le master complémentaire et si nécessaire faire en sorte que les règles soient respectées (selon l'arrêté ministériel Colla du 30 avril 1999 fixant les critères généraux d'agréation des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage) ?

Cette question est importante pour estimer à partir des données réelles si la « formation dans un master complémentaire » est une formation équilibrée.

 

Het Belgisch Staatsblad publiceerde een aantal besluiten waardoor de Vlaamse universiteiten van start kunnen gaan met een master na master, manama, in de specialistische geneeskunde. In de gespecialiseerde media uitte ik kritiek op deze nieuwe ontwikkeling, Artsenkrant van 9 oktober 2009. Mijn belangrijkste opmerkingen waren dat de universiteiten de specialistenopleiding naar zich toetrokken. Hierdoor ontstaat de vrees dat de arts-specialist een theoretische opleiding zou krijgen. Ik dacht dat deze academisering zou leiden tot een hoop papierwerk voor de arts-specialist, de zogenaamde portfolio. Belangrijke spelers in het veld contacteerden me en ontkrachtten mijn argumenten. Volgens hen hadden mijn twee voornaamste punten van kritiek geen betrekking op de “ manama “. De assistenten moeten opgeleid kunnen worden in de periferie en in de universiteiten, zoveel mogelijk volgens een fifty-fifty verdeling. De portfolio mag – zo beweerde men althans – geen administratieve overlast veroorzaken. Het moet een weerspiegeling worden van de eindtermen.

Omdat ik dit dossier van nabij wil heb ik volgende vragen:

1.Kan de minister mij een overzicht geven van alle artsen-specialisten per discipline die in het jaar 2009 zijn erkend?

2.Kan de minister per discipline het totaal aantal opleidingsjaren geven? Bij wijze van voorbeeld: de opleiding klinische biologie duurt vijf jaar. Er werden bijvoorbeeld achttien klinische biologen erkend in 2009. Dit betekent een totaal van negentig opleidingsjaren.

3.Wat is de verdeling van het totaal aantal jaren over periferie en universiteit? Met andere woorden, bij wijze van voorbeeld, zullen de negentig jaren opleiding klinische biologie opgesplitst worden in vijfenveertig jaar periferie en vijfenveertig jaar universiteit.

4.De studenten moeten ook colleges volgen en een meesterproef maken. Dit wordt uitgedrukt in studiedruk en vertaald in uren. Is de minister bereid die uren in de “ manama “ te inventariseren en zo nodig er voor te zorgen dat de regels gerespecteerd worden (wet Colla - ministerieel besluit van 30 april 1999 tot vaststelling van de algemene criteria voor de erkenning van geneesheren-specialisten, stagemeesters en stagediensten)?

Deze vraag is van belang om met reële cijfers na te gaan of de “ manama opleiding“ een evenwichtige opleiding is.

 
Réponse reçue le 30 mars 2010 : Antwoord ontvangen op 30 maart 2010 :

1. En annexe 1, vous trouverez un tableau des titres professionnels particuliers tels que repris à l’article 1 de l’arrêté royal. du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire. Y est mentionné par titre le nombre d’agréments délivrés au 31 décembre 2009 et le nombre minimum d’années de formation tel que défini dans la législation relative à la discipline en question.

2. En annexe 2, vous trouverez un tableau comprenant les données de l’annexe 1 et le nombre total d’années calculé selon l’exemple repris dans votre question.

3. Je ne peux vous fournir d’information sur la répartition dont question par le simple fait que cette distinction entre année de formation universitaire et année de formation hors université n’a pas d’existence selon la législation en vigueur. En effet, le plan de stage que tout candidat désirant entamer une formation en Belgique doit introduire suit des critères définis dans l’arrêté royal. du 21 avril 1983.

Article 12. § 1er. La demande d'approbation du plan de stage est rédigée sur un formulaire fourni par l'administration et dont le modèle est arrêté par le ministre. Elle contient les éléments suivants :

1° la discipline pour laquelle la demande est faite;

2° les dates du début et de la fin de la formation, le plan de stage devant porter sur la durée complète de celle-ci;

3° les services ou seront effectués les stages;

4° le nom du ou des maîtres de stage et éventuellement du maître de stage coordinateur et son leur accord écrit.

Lorsque le candidat a plus d'un maître de stage, l'un d'eux doit faire fonction de maître de stage coordinateur.

Le maître de stage coordinateur a pour mission de guider le candidat lors de la rédaction de son plan de stage et de coordonner l'ensemble de sa formation. Le maître de stage coordinateur doit être agréé dans la même discipline que celle choisie comme finalité par le candidat.

5° Une adresse en Belgique pour l'envoi de toute correspondance, si certains stages ont lieu à l'étranger.

§ 2. À la demande d'approbation du plan de stage sont joints :

1° une attestation d'où il ressort que le candidat est inscrit au tableau de l'Ordre des Médecins;

2° En ce qui concerne les candidats spécialistes, pour chaque partie du stage, un exemplaire de la convention écrite conclue entre le candidat et le maître de stage ou l'institution responsable et relative à la rémunération du candidat avec mention précise de la durée de la convention.

3° En ce qui concerne les candidats généralistes, pour chaque partie du stage, un exemplaire de la convention de formation conclue entre le candidat et le maître de stage ou l'institution responsable et mentionnant toutes les modalités relatives à la formation, dont, notamment, les horaires de prestation du candidat, le volume des gardes médecine générale à prester par le candidat et, le cas échéant, les activités médicales spécifiques prévues, avec mention précise de la durée de la convention.

Par ailleurs, la formation doit respecter les prescrits de l’A.M. du 30 avril 1999 fixant les critères généraux d'agréation des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage ainsi que les critères spécifiques à la spécialité déterminés dans un A.M. spécifique.

4. Comme déjà indiqué précédemment la formation dans une spécialité reprise dans l'arrêté royal du 25 novembre 1991 se déroule selon l’arrêté royal. du 21 avril 1983.

Ainsi à l’article 21, 4° est précisé que le candidat doit fournir à l’expiration de son stage : « 4° d'une attestation qui prouve que le candidat a suivi avec fruit une formation universitaire spécifique; pour les candidats spécialistes, cette formation doit avoir coïncidé avec les deux premières années de la formation. »

Les formations doivent également suivre des législations spécifiques à chaque spécialité. Ces arrêtés ministériels précisent les compétences que le candidat doit acquérir durant sa formation. À l’article 2, § 12 de l’A.M. du 30 avril 1999 fixant les critères généraux d'agréation des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage est stipulé l’obligation de suivre des formations spécifiques en communication et évidence-base médicine.

§ 12. Au moment de l'agrément, le candidat spécialiste doit pouvoir fournir la preuve qu'il a suivi une formation de 30 heures minimum dans le domaine de la communication avec les patients et de 20 heures minimum en evidence-based medicine.

En revanche, le contenu académique des diplômes délivrés par les universités est du ressort des Communautés.

Annexe 1


2009


Durée minimale de formation en années


Nombre

Nombre

MEDECIN GENERALISTE AGREE

235

2

ANESTHESIE-REANIMATION

73

5

CHIRURGIE

39

6

NEUROCHIRURGIE

8

6

CHIRURGIE PLASTIQUE

9

6

ORTHOPEDIE

33

6

UROLOGIE

14

6

NEUROLOGIE

15

5

PSYCHIATRIE, EN PARTICULIER PSYCHIATRIE DE L’ADULTE

42

5

PSYCHIATRIE, EN PARTICULIER PSYCH. INFANTO-JUVENILE

16

5

MEDECINE INTERNE

61

5

PNEUMOLOGIE

26

6

GASTRO-ENTEROLOGIE

44

6

CARDIOLOGIE

41

6

RHUMATOLOGIE

7

6

MEDECINE D’URGENCE

2

6

MEDECINE AIGUË

12

3

PEDIATRIE

62

5

GERIATRIE

18

6

GYNECOLOGIE-OBSTETRIQUE

36

5

OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE

21

5

OPHTALMOLOGIE

27

4

STOMATOLOGIE

14

51

DERMATO-VENEREOLOGIE

15

4

MEDECINE PHYSIQUE ET REVALIDATION

12

5

BIOLOGIE CLINIQUE

4

5

RADIODIAGNOSTIC

37

5

RADIOTHERAPIE

10

5

MEDECINE NUCLEAIRE

9

5

ANATOMO-PATHOLOGIE

10

5

ONCOLOGIE MEDICALE

62

6

MEDECINE DU TRAVAIL

17

4

GESTION DES DONNEES DE SANTE

0

2

MEDECINE D’ASSURANCE ET EXPERTISE MEDICALE

409

2

TOUTES LES SPECIALITES

1.440


Annexe 2


2009


Durée minimale de formation en années

Nombre total d’années


Nombre

Nombre


MEDECIN GENERALISTE AGREE

235

2

470

ANESTHESIE-REANIMATION

73

5

365

CHIRURGIE

39

6

234

NEUROCHIRURGIE

8

6

48

CHIRURGIE PLASTIQUE E

9

6

54

ORTHOPEDIE

33

6

198

UROLOGIE

14

6

84

NEUROLOGIE

15

5

75

PSYCHIATRIE, EN PARTICULIER PSYCHIATRIE DE L’ADULTE

42

5

210

PSYCHIATRIE, EN PARTICULIER PSYCH. INFANTO-JUVENILE

16

5

80

MEDCINE INTERNE

61

5

305

PNEUMOLOGIE

26

6

156

GASTRO-ENTEROLOGIE

44

6

264

CARDIOLOGIE

41

6

246

RHUMATOLOGIE

7

6

42

MEDECINE D’URGENCE

2

6

12

MEDCINE AIGUË

12

3

36

PEDIATRIE

62

5

310

GERIATRIE

18

6

108

GYNECOLOGIE-OBSTETRIQUE

36

5

180

OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE

21

5

105

OPHTALMOLOGIE

27

4

108

STOMATOLOGIE

14

52

70

DERMATO-VENEREOLOGIE

15

4

60

MECINE PHYSIQUE ET REVALIDATION

12

5

60

BIOLOGIE CLINIQUE

4

5

20

RADIODIAGNOSTIC

37

5

185

RADIOTHERAPIE

10

5

50

MEDECINE NUCLEAIRE

9

5

45

ANATOMO-PATHOLOGIE

10

5

50

ONCOLOGIE MEDICALE

62

6

372

MEDCINE DU TRAVAIL

17

4

68

GESTION DES DONNEES DE SANTE

0

2

0

MEDCINE D’ASSURANCE ET EXPERTISE MEDCIALE

409

2

8183

TOUTES LES SPECIALITES

1.440





1En ce compris les 3 années de licence en science dentaire (A.M. 26 avril 1982).

2En ce compris les 3 années de licence en science dentaire (A.M. 26 avril 1982).

3Opgelet : de erkenningen worden thans krachtens overgangsmaatregelen afgeleverd en niet ingevolge een opleiding van 2 jaar.

1. In bijlage 1 vindt u een tabel met de bijzondere beroepstitels, zoals opgenomen in artikel 1 van het koninklijk besluit van 25 november 1991 houdende de lijst van bijzondere beroepstitels voorbehouden aan de beoefenaars van de geneeskunde, met inbegrip van de tandheelkunde. Hierin wordt per titel het aantal erkenningen vermeld, afgeleverd op 31 december 2009, en het minimumaantal opleidingsjaren, zoals bepaald in de wetgeving betreffende de betrokken discipline.

2. In bijlage 2 vindt u een tabel met de gegevens uit bijlage 1 en het totaal aantal jaren berekend overeenkomstig het in uw vraag opgenomen voorbeeld.

3. Ik kan u geen informatie bezorgen over die verdeling door het simpele feit dat dit onderscheid tussen universitair opleidingsjaar en perifeer opleidingsjaar niet bestaat overeenkomstig de van kracht zijnde wetgeving. Het stageplan dat elke kandidaat die in België een opleiding wil beginnen, moet indienen volgt immers de criteria bepaald in het koninklijk besluit. van 21 april 1983.

Artikel 12 §1. De aanvraag om goedkeuring van het stageplan wordt gedaan door middel van een formulier dat door het bestuur wordt bezorgd en waarvan het model door de minister wordt bepaald. Zij bevat de volgende gegevens :

1° de discipline waarop de aanvraag betrekking heeft;

2° de data van aanvang en van beëindiging van de opleiding, met dien verstande dat het stageplan op de volledige duur van de opleiding betrekking heeft;

3° de diensten waar de stages zullen gedaan worden;

4° de naam van de stagemeester (s) en eventueel van de stagemeester-coördinator en zijn (hun) schriftelijk akkoord.

Wanneer de kandidaat meer dan één stagemeester heeft, moet één van hen fungeren als stagemeester-coördinator.

De stagemeester-coördinator heeft als opdracht de kandidaat te begeleiden bij het opstellen van zijn stageplan en het geheel van zijn opleiding te coördineren. De stagemeester-coördinator moet erkend zijn in dezelfde discipline als die welke door de kandidaat wordt gekozen voor zijn erkenning.

5° De opgave van een adres in België voor toezending van de briefwisseling, indien bepaalde stages in het buitenland worden verricht.

§ 2. Bij de aanvraag tot goedkeuring van het stageplan moeten gevoegd zijn :

1° een attest waaruit blijkt dat de aanvrager ingeschreven is op de lijst van de Orde der Geneesheren;

2° Wat de kandidaat-specialisten betreft, voor elk deel van de stage een exemplaar van de schriftelijke overeenkomst, afgesloten tussen de kandidaat en de stagemeester of de verantwoordelijke instelling, met betrekking tot de vergoeding van de kandidaat met nauwkeurige vermelding van de duur van de overeenkomst.

3° Wat de kandidaat-huisartsen betreft, voor elk deel van de stage een exemplaar van de opleidingsovereenkomst, afgesloten tussen de kandidaat en de stagemeester of de verantwoordelijke instelling, met vermelding van alle modaliteiten aangaande de opleiding, waaronder de dienstroosters van de kandidaat, het volume van de huisartsenwachtdiensten die de kandidaat moet uitvoeren, en desgevallend de voorziene specifieke medische handelingen, met nauwkeurige vermelding van de duur van de overeenkomst.

Bovendien moet de opleiding de bepalingen van het M.B. van 30 april 1999 tot vaststelling van de algemene criteria voor de erkenning van geneesheren-specialisten, stagemeesters en stagediensten in acht nemen, alsook de voor het specialisme specifieke criteria die in een bijzonder M.B. zijn bepaald.

4. Zoals reeds eerder aangegeven verloopt de opleiding in een specialisme opgenomen in het koninklijk besluit van 25 november 1991 volgens het koninklijk besluit van 21 april 1983.

Zo wordt in artikel 21, 4° bepaald dat de kandidaat na het beëindigen van zijn stage : « 4° een attest moet bezorgen dat aantoont dat de kandidaat met vrucht een specifieke universitaire opleiding heeft gevolgd; voor de kandidaat-specialisten moet deze opleiding gelijktijdig hebben plaatsgevonden met de eerste twee jaar van hun opleiding. »

De opleidingen moeten ook voor elk specialisme specifieke wetgevingen volgen. Die ministeriële besluiten preciseren de vaardigheden die de kandidaat tijdens zijn opleiding moet verwerven. In artikel 2, §12 van het M.B. van 30 april 1999 tot vaststelling van de algemene criteria voor de erkenning van geneesheren-specialisten,stagemeesters en stagediensten wordt de verplichting vastgelegd om specifieke opleidingen inzake communicatie en evidence-based medicine te volgen.

§ 12. Bij de erkenning dient de kandidaat-specialist te kunnen bewijzen dat hij minstens 30 u. opleiding heeft gevolgd inzake communicatie met patiënten en minstens 20 u inzake evidence-based medicine.

De academische inhoud van de diploma’s die door de universiteiten worden uitgereikt, behoort daarentegen tot de bevoegdheid van de Gemeenschappen.

Bijlage 1


2009


Minimum opleiding in jaar


Aantal

Aantal

ERKEND HUISARTS

235

2

ANESTHESIE-REANIMATIE

73

5

HEELKUNDE

39

6

NEUROCHIRURGIE

8

6

PLASTISCHE HEELKUNDE

9

6

ORTHOPEDIE

33

6

UROLOGIE

14

6

NEUROLOGIE

15

5

PSYCHIATRIE, MEER BEPAALD VOLWASSENPSYCHIATRIE

42

5

PSYCHIATRIE, MEER BEPAALD KINDER- EN JEUGDPSYCHIATRIE

16

5

INWENDIGE GENEESKUNDE

61

5

PNEUMOLOGIE

26

6

GASTRO-ENTEROLOGIE

44

6

CARDIOLOGIE

41

6

REUMATOLOGIE

7

6

URGENTIEGENEESKUNDE

2

6

ACUTE GENEESKUNDE

12

3

PEDIATRIE

62

5

GERIATRIE

18

6

GYNAECOLOGIE-VERLOSKUNDE

36

5

OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE

21

5

OFTALMOLOGIE

27

4

STOMATOLOGIE

14

51

DERMATO-VENEREOLOGIE

15

4

FYSISCHE GENEESKUNDE EN REVALIDATIE

12

5

KLINISCHE BIOLOGIE

4

5

RADIODIAGNOSE

37

5

RADIOTHERAPIE

10

5

NUCLEAIRE GENEESKUNDE

9

5

ANATOMO-PATHOLOGIE

10

5

MEDISCHE ONCOLOGIE

62

6

ARBEIDSGENEESKUNDE

17

4

BEHEER VAN GEZONDHEIDSGEGEVENS

0

2

VERZEKERINGSGENEESKUNDE EN MEDISCHE EXPERTISE

409

2

ALLE SPECIALITEITEN

1.440


Bijlage 2


2009


Minimum opleiding in jaar

Totaal aantal jaren


Aantal

Aantal


ERKEND HUISARTS

235

2

470

ANESTHESIE-REANIMATIE

73

5

365

HEELKUNDE

39

6

234

NEUROCHIRURGIE

8

6

48

PLASTISCHE HEELKUNDE

9

6

54

ORTHOPEDIE

33

6

198

UROLOGIE

14

6

84

NEUROLOGIE

15

5

75

PSYCHIATRIE, MEER BEPAALD VOLWASSENPSYCHIATRIE

42

5

210

PSYCHIATRIE, MEER BEPAALD KINDER- EN JEUGDPSYCHIATRIE

16

5

80

INWENDIGE GENEESKUNDE

61

5

305

PNEUMOLOGIE

26

6

156

GASTRO-ENTEROLOGIE

44

6

264

CARDIOLOGIE

41

6

246

REUMATOLOGIE

7

6

42

URGENTIEGENEESKUNDE

2

6

12

ACUTE GENEESKUNDE

12

3

36

PEDIATRIE

62

5

310

GERIATRIE

18

6

108

GYNAECOLOGIE-VERLOSKUNDE

36

5

180

OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE

21

5

105

OFTALMOLOGIE

27

4

108

STOMATOLOGIE

14

52

70

DERMATO-VENEREOLOGIE

15

4

60

FYSISCHE GENEESKUNDE EN REVALIDATIE

12

5

60

KLINISCHE BIOLOGIE

4

5

20

RADIODIAGNOSE

37

5

185

RADIOTHERAPIE

10

5

50

NUCLEAIRE GENEESKUNDE

9

5

45

ANATOMO-PATHOLOGIE

10

5

50

MEDISCHE ONCOLOGIE

62

6

372

ARBEIDSGENEESKUNDE

17

4

68

BEHEER VAN GEZONDHEIDSGEGEVENS

0

2

0

VERZEKERINGSGENEESKUNDE EN MEDISCHE EXPERTISE

409

2

8183

ALLE SPECIALITEITEN

1.440





1Inclusief de 3 licentiejaren in de tandheelkunde (M.B. 26 april 1982).

2Inclusief de 3 licentiejaren in de tandheelkunde (M.B. 26 april 1982).

3Opgelet: de erkenningen worden thans krachtens overgangsmaatregelen afgeleverd en niet ingevolge een opleiding van 2 jaar.