de Louis Ide (Indépendant)
van Louis Ide (Onafhankelijke)
à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
aan de vice-eersteminister en minister van Sociale Zaken en Volksgezondheid
maladie infectieuse
prévention des maladies
santé publique
thérapeutique
assurance maladie
ressortissant étranger
pauvreté
statistique officielle
répartition géographique
migration illégale
infectieziekte
voorkoming van ziekten
volksgezondheid
geneeswijze
ziekteverzekering
buitenlandse staatsburger
armoede
officiële statistiek
geografische spreiding
illegale migratie
| 12/1/2009 | Verzending vraag (Einde van de antwoordtermijn: 12/2/2009) |
| 16/3/2009 | Antwoord |
| 12/1/2009 | Verzending vraag (Einde van de antwoordtermijn: 12/2/2009) |
| 16/3/2009 | Antwoord |
Par analogie avec la question écrite n° 4-761 qui portait sur le nombre de cas de tuberculose (TBC), je souhaiterais, dans cette question, interroger la ministre sur le nombre de cas de contamination par le virus de l’immunodéficience humaine (VIH) ou du syndrome de l’immunodéficience acquise (sida). Le VIH est présent dans le monde entier. La malaria, la TBC et le VIH sont les trois maladies infectieuses qui causent le plus grand nombre de décès dans le monde.
Chacun sait qu’en raison de l’internationalisation croissante, la migration, la possibilité d’effectuer des voyages lointains, les changements climatiques, etc., ont de nouvelles répercussions épidémiologiques. Plus précisément, la TBC est très souvent importée en Belgique. Je l’expliquais déjà dans ma question écrite n° 4-761 : « La tuberculose est toutefois en partie une pathologie d’importation. L’internationalisation croissante donne lieu à une recrudescence de la tuberculose et de la tuberculose multirésistante. La situation illégale de nombreuses personnes peut dès lors devenir problématique en termes de santé publique. Cette situation a abouti en 2001 au titre suivant en première page d’un journal « Un réfugié souffrant de tuberculose poursuit la politique belge ». Il s’agissait, pour la Santé publique, du problème du département de l’Intérieur, et pour l’Intérieur, du problème de la Santé publique. Il fut également question de la désignation du fameux docteur Beaucourt, le traumatologue, pour remédier au problème de la tuberculose. Je n’ai plus rien entendu depuis lors au sujet d’éventuelles tentatives d’éviter semblables problèmes. »
La réponse apportée par la ministre est inacceptable pour le médecin-microbiologiste que je suis : « Le fait d'avoir des papiers ne rend pas les personnes plus ou moins vulnérables à la tuberculose et n'influence pas leur accès à un diagnostic, un traitement ou un suivi pour la tuberculose. Malgré l'augmentation de la migration, les chiffres de tuberculose continuent à diminuer en Belgique. L'introduction disant que « la migration et l'internationalisation amènent plus de cas de tuberculose » n'est donc pas correcte. »
Tout médecin sait en effet que l’accès au traitement de la tuberculose est extrêmement faible dans les pays où les soins de santé sont de mauvaise qualité. Et s’il existe une quelconque forme d’accès au traitement, c’est souvent la continuité thérapeutique (essentielle dans le traitement de la TBC qui nécessite au moins six mois) qui laisse à désirer. Il en résulte que les patients partent à la recherche d’un traitement et qu’ils arrivent éventuellement chez nous porteurs d’une TBC multirésistante parce qu’ils n’ont reçu qu’une moitié de traitement et proviennent d’une région endémique (où la TBC multirésistante est fort répandue). Je me demande d’ailleurs si les chiffres relatifs à notre pays sont corrects. Dans sa réponse, la ministre n’explique nullement pourquoi la TBC est moins fréquente en Wallonie qu’en Flandre. Le dépistage est-il moins pratiqué en Wallonie ? Enfin, la ministre n’a pas répondu à la question de savoir s’il est possible d’hospitaliser au besoin de force des patients atteints de TBC multirésistante puisqu’ils représentent un risque pour la santé publique. Si cela est impossible, il est urgent que la ministre édicte des directives et s’occupe de ce problème.
La TBC et le VIH/sida vont d’ailleurs souvent de pair. C’est pourquoi je souhaiterais aussi obtenir une réponse aux questions suivantes :
Quel est le nombre de cas de contamination par le VIH, d’une part, et de sida, d’autre part, enregistrés en Flandre au cours des années 2000 à 2007 inclus ? Tant en chiffres absolus que pour 100 000 habitants ? La ministre pourrait-elle ventiler ces chiffres selon les critères suivants : de nationalité belge, de nationalité étrangère mais en séjour légal dans le pays et de nationalité étrangère mais en séjour illégal dans le pays ? Et de quelles nationalités s’agit-il dès lors ?
Quel est le nombre de cas de contamination par le VIH, d’une part, et de sida, d’autre part, enregistrés en Wallonie au cours des années 2003 à 2007 inclus ? Tant en chiffres absolus que pour 100 000 habitants ? La ministre pourrait-elle ventiler ces chiffres selon les critères suivants : de nationalité belge, de nationalité étrangère mais en séjour légal dans le pays et de nationalité étrangère mais en séjour illégal dans le pays ? Et de quelles nationalités s’agit-il dès lors ?
Quel est le nombre de cas de contamination par le VIH, d’une part, et de sida, d’autre part, enregistrés à Bruxelles au cours des années 2003 à 2007 inclus ? Tant en chiffres absolus que pour 100 000 habitants ? La ministre pourrait-elle ventiler ces chiffres selon les critères suivants : de nationalité belge, de nationalité étrangère mais en séjour légal dans le pays et de nationalité étrangère mais en séjour illégal dans le pays ? Et de quelles nationalités s’agit-il dès lors ?
Quel est le nombre de cas de contamination par le VIH, d’une part, et de sida, d’autre part, enregistrés en Belgique au cours des années 2003 à 2007 inclus ? Tant en chiffres absolus que pour 100 000 habitants ? La ministre pourrait-elle ventiler ces chiffres selon les critères suivants : de nationalité belge, de nationalité étrangère mais en séjour légal dans le pays et de nationalité étrangère mais en séjour illégal dans le pays ? Et de quelles nationalités s’agit-il dès lors ?
Quelles directives s’appliquent-elles lorsqu’une contamination au VIH est diagnostiquée sur une personne qui n’est pas de nationalité belge et qui ne séjourne pas légalement dans notre pays ? Le patient a-t-il doit à un traitement (avant d’être éventuellement expulsé) ? Un traitement peut-il lui être imposé ? Le patient peut-il refuser ? Dans l’affirmative, quelles mesures sont-elles alors prises dans l’intérêt de la santé publique ? Qu’advient-il à un patient atteint du sida qui a besoin d’un cocktail antiviral si ces soins ne sont pas possibles dans son pays d’origine ?
Quelles directives s’appliquent-elles lorsqu’une TBC est diagnostiquée sur une personne qui n’est pas de nationalité belge et qui ne séjourne pas légalement dans notre pays ? Le patient a-t-il droit à un traitement (avant d’être éventuellement expulsé) ? Un traitement peut-il lui être imposé ? Le patient peut-il refuser ? Dans l’affirmative, quelles mesures sont-elles alors prises dans l’intérêt de la santé publique ?
Qui est responsable du dépistage du VIH et de la TBC en Flandre, en Wallonie et à Bruxelles ? Ce dépistage est-il réalisé partout avec la même fréquence et la même efficacité ?
Naar analogie van schriftelijke vraag nr. 4-761, die handelde over het aantal tuberculose (TBC) gevallen, zou ik in deze vraag willen peilen naar het aantal gevallen van Human Immunodeficiency Virus (HIV) en Acquired Immune Deficiency Syndrome (AIDS). HIV komt mondiaal voor. Samen met malaria, TBC en HIV vormen ze de drie grote killers van de infectieziekten in de wereld.
Het is algemeen bekend dat door de toenemende internationalisering, de migratie, de mogelijkheid tot verre reizen, klimaatveranderingen, …, leiden tot andere epidemiologische inzichten. Meer bepaald TBC wordt ook heel vaak geïmporteerd in België. Ik duidde dit ook al in vraag nr. 4-761 : “ Het is evenwel zo dat TBC ook voor een stuk importpathologie is. De toenemende internationalisering en migratie leidt tot meer TBC en meer resistente TBC. Wanneer mensen dan ook nog eens de illegaliteit induiken kan dit problematisch worden voor de volksgezondheid. In 2001 leidde dit tot volgende krantenkop : “ Gevluchte TBC-lijder achtervolgt Belgische politiek “. Voor Volksgezondheid was dit een probleem voor Binnenlandse Zaken en voor Binnenlandse Zaken was dit een probleem voor Volksgezondheid. Er was even sprake van dat dokter Beaucourt, de traumatoloog, de TBC problemen zou oplossen. Ondertussen heb ik niets meer gehoord van wat er nu ooit ondernomen is om dergelijke problemen te vermijden. ”
Het antwoord van de geachte minister is voor mij als arts-microbioloog onaanvaardbaar : “ Het feit of iemand papieren heeft of niet maakt hem/haar niet meer of minder kwetsbaar voor tuberculose en heeft geen invloed op zijn/haar toegang tot diagnose, behandeling en opvolging voor tuberculose. Niettegenstaande toenemende migratie blijven de tuberculosecijfers in België dalen. De stelling dat “ de toenemende internationalisering en migratie tot meer TBC leidt (sic) “ is dus niet correct. ”
Elke arts weet namelijk dat de toegang tot therapie voor tuberculose in landen met een slechte gezondheidszorg enorm laag ligt. Als er al enige vorm van toegang tot therapie is, is het vaak de therapietrouw (die essentieel is in de minimaal zes maand durende behandeling van TBC) die te wensen overlaat. Met als gevolg dat mensen op zoek gaan naar een behandeling en hier al dan niet binnenkomen met multiresistente TBC, omdat ze maar een halve onderbroken behandeling kregen of uit een endemisch gebied komen (waar multiresistente TBC welig tiert). Want ook hier stel ik me de vraag of de cijfers correct zijn. Immers, wie zoekt die vindt. Er wordt in het antwoord geen verklaring gegeven waarom er in Wallonië minder TBC is dan in Vlaanderen. Wordt er minder gescreend in Wallonië ? Tenslotte kreeg ik geen antwoord op de vraag of patiënten met multiresistente TBC desnoods onder dwang kunnen opgenomen worden, daar zij een duidelijk gevaar zijn voor de volksgezondheid. Indien dit niet het geval is, is het dringend tijd dat de geachte minister richtlijnen uitschrijft en hier werk van maakt.
TBC en HIV/AIDS gaan trouwens vaak hand in hand. En in die zin had ik ook graag een antwoord op volgende vragen :
Hoeveel gevallen van HIV enerzijds en AIDS anderzijds werden er in Vlaanderen geregistreerd in de jaren 2000 tot en met 2007 inbegrepen ? Zowel in absolute cijfers als per 100 000 inwoners. En dit opgesplitst in mensen met Belgische nationaliteit, niet Belgische nationaliteit, doch rechtmatig verblijvend in het land en niet Belgische nationaliteit, maar niet rechtmatig verblijvend in het land. En over welke nationaliteiten gaat het dan ?
Hoeveel gevallen van HIV enerzijds en AIDS anderzijds werden er in Wallonië geregistreerd in de jaren tussen 2003 en 2007 inbegrepen ? Zowel in absolute cijfers als per 100 000 inwoners. En dit opgesplitst in mensen met Belgische nationaliteit, niet Belgische nationaliteit, doch rechtmatig verblijvend in het land en niet Belgische nationaliteit, maar niet rechtmatig verblijvend in het land. En over welke nationaliteiten gaat het dan ?
Hoeveel gevallen van HIV enerzijds en AIDS anderzijds werden er in Brussel geregistreerd in de jaren tussen 2003 en 2007 inbegrepen ? Zowel in absolute cijfers als per 100 000 inwoners. En dit opgesplitst in mensen met Belgische nationaliteit, niet Belgische nationaliteit, doch rechtmatig verblijvend in het land en niet Belgische nationaliteit, maar niet rechtmatig verblijvend in het land. En over welke nationaliteiten gaat het dan ?
Hoeveel gevallen van HIV enerzijds en AIDS anderzijds werden er in België geregistreerd in de jaren tussen 2003 en 2007 inbegrepen ? Zowel in absolute cijfers als per 100 000 inwoners. En dit opgesplitst in mensen met Belgische nationaliteit, niet Belgische nationaliteit, doch rechtmatig verblijvend in het land en niet Belgische nationaliteit, maar niet rechtmatig verblijvend in het land. En over welke nationaliteiten gaat het dan ?
Wat zijn de richtlijnen nu wanneer een mens wordt gediagnosticeerd met HIV doch niet beschikt over de Belgische nationaliteit en niet rechtmatig verblijft in het land ? Heeft de patiënt recht op therapie (alvorens eventueel te worden teruggestuurd) ? Kan men behandeling opleggen ? Kan de patiënt weigeren ? Zo ja, wat gebeurt er dan in het belang van de volksgezondheid ? Wat met een AIDS-patiënt die eigenlijk een antivirale cocktail behoeft en waar die zorgen in zijn of haar land van herkomst niet mogelijk zijn ?
Wat zijn de richtlijnen nu wanneer een mens wordt gediagnosticeerd met TBC doch niet beschikt over de Belgische nationaliteit en niet rechtmatig verblijft in het land ? Heeft de patiënt recht op therapie (alvorens eventueel te worden teruggestuurd) ? Kan men behandeling opleggen ? Kan de patiënt weigeren ? Zo ja, wat gebeurt er dan in het belang van de volksgezondheid ?
Wie staat in voor de screening van HIV en TBC in Vlaanderen, Wallonië en Brussel ? Verloopt deze screening overal even frequent en efficiënt ?
1) Les nombres rapportés des nouvelles infections au virus de l'immunodéficience humaine (VIH) diagnostiquées par année pour la Flandre sont les suivants :
Les nombres rapportés des nouvelles infections VIH diagnostiquées par année par nationalité pour la Flandre sont les suivants :
La région de résidence du patient au moment du diagnostic VIH est rapportée et disponible pour 65 % des diagnostics. L’information relative au statut de résidence n’est pas collectée.
Les nombres rapportés des nouveaux diagnostics du syndrome de l'immunodéficience acquise (sida) par année pour la Flandre sont les suivants :
Les nombres rapportés des nouveaux diagnostics de sida par année par nationalité pour la Flandre sont les suivants :
La région de résidence du patient au moment du diagnostic sida est rapportée et disponible pour 92 % des diagnostics.
2) Les nombres rapportés des nouvelles infections VIH diagnostiquées par année pour la Wallonie sont les suivants :
Les nombres rapportés des nouvelles infections VIH diagnostiquées par année par nationalité pour la Wallonie sont les suivants :
Les nombres rapportés des nouveaux diagnostics de sida par année pour la Wallonie sont les suivants :
Les nombres rapportés des nouveaux diagnostics de sida par année par nationalité pour la Wallonie sont les suivants :
3) Les nombres rapportés des nouvelles infections VIH diagnostiquées par année pour la Région bruxelloise sont les suivants :
Les nombres rapportés des nouvelles infections VIH diagnostiquées par année par nationalité pour la Région bruxelloise sont les suivants :
Les nombres rapportés des nouveaux diagnostics de sida par année pour la Région bruxelloise sont les suivants :
Les nombres rapportés des nouveaux diagnostics de sida par année par nationalité pour la Région bruxelloise sont les suivants :
4) Les nombres rapportés des nouvelles infections VIH diagnostiquées par année pour la Belgique sont les suivants :
Les nombres rapportés des nouvelles infections VIH diagnostiquées par année par nationalité pour la Belgique sont les suivants :
Les nombres rapportés des nouveaux diagnostics de sida par année pour la Belgique sont les suivants :
Les nombres rapportés des nouveaux diagnostics de sida par année par nationalité pour la Belgique sont les suivants :
5) a) Cette question ne relève pas de mes compétences.
b) La loi du 22 août 2002 relative aux droits du patient précise que « Le patient a le droit de consentir librement à toute intervention du praticien professionnel moyennant information préalable » (article 8, § 1er) Il est stipulé au § 4 que « le patient a le droit de refuser ou de retirer son consentement, tel que visé au § 1er, pour une intervention ». La loi précise que « les informations fournies au patient, en vue de la manifestation de son consentement visé au § 1er, concernent l’objectif, la nature, le degré d’urgence, la durée, la fréquence, les contre-indications, effets secondaires, et risques inhérents à l’intervention et pertinents pour le patient, les soins de suivi, les alternatives possibles et les répercussions financières » (article 8, § 2).
Le VIH peut se transmettre par contact sexuel, par contact avec des sécrétions sexuelles ou du sang contaminé, et de la mère à l’enfant lors de la grossesse, de l’accouchement ou de l’allaitement. Il ne se transmet pas par les activités et les contacts sociaux de la vie courante.
c) Cette question ne relève pas de mes compétences.
d) Au cours de l’année 2007, 595 394 tests de dépistage VIH ont été réalisés dans le pays et remboursés par l’Institut national d'assurance maladie-invalidité (INAMI), les tests réalisés sur les dons de sang étant exclus. Ceci correspond à 55,7 tests pour 1000 habitants par an. Il s’agit d’un des taux de dépistage les plus élevés en Europe. Seules la France et l’Autriche présentent des taux plus élevés (respectivement 83 et 81 tests pour 1000 habitants par an). Ces chiffres attestent d’un large accès au test de dépistage VIH en Belgique.
1) Het aantal gerapporteerde gevallen van nieuw gediagnosticeerde Human Immunodeficiency Virus (HIV)-infecties per jaar in Vlaanderen zijn de volgende :
Het aantal gerapporteerde gevallen van nieuw gediagnosticeerde HIV-infecties per jaar en naar nationaliteit in Vlaanderen zijn de volgende:
De regio van de woonplaats van de patiënt op het moment van de HIV-diagnose is beschikbaar voor 65 % van de diagnoses. Er wordt geen informatie verzameld over het wettelijk statuut van de woonplaats.
Het aantal gerapporteerde gevallen van nieuwe Acquired Immune Deficiency Syndrome (AIDS)-diagnoses per jaar in Vlaanderen zijn de volgende :
Het aantal gerapporteerde gevallen van nieuwe AIDS-diagnoses per jaar en naar nationaliteit in Vlaanderen zijn de volgende:
De regio van de woonplaats van de patiënt op het moment van de AIDS-diagnose is beschikbaar voor 92 % van de diagnoses.
2) Het aantal nieuw gerapporteerde diagnoses van HIV-infectie per jaar in Wallonië zijn de volgende :
Het aantal nieuw gediagnosticeerde HIV-infecties per jaar en naar nationaliteit voor Wallonië zijn de volgende:
Het aantal gerapporteerde gevallen van nieuwe AIDS-diagnoses in Wallonië zijn de volgende:
Het aantal gerapporteerde gevallen van nieuwe AIDS-diagnoses per jaar en naar nationaliteit in Wallonië zijn de volgende :
3) Het aantal nieuw gerapporteerde diagnoses van HIV-infectie per jaar voor de Regio Brussel zijn de volgende :
Het aantal nieuw gerapporteerde diagnoses van HIV-infectie per jaar en naar nationaliteit voor de Regio Brussel zijn de volgende :
Het aantal nieuw gerapporteerde AIDS-diagnoses per jaar voor de Regio Brussel zijn de volgende :
Het aantal nieuw gerapporteerde AIDS-diagnoses per jaar en naar nationaliteit voor de Regio Brussel zijn de volgende:
4) Het aantal nieuw gerapporteerde diagnoses van HIV-infectie per jaar in België zijn de volgende:
Het aantal nieuw gerapporteerde diagnoses van HIV-infectie per jaar en naar nationaliteit in België zijn de volgende:
Het aantal nieuw gerapporteerde AIDS-diagnoses per jaar in België zijn de volgende :
Het aantal nieuw gerapporteerde AIDS-diagnoses per jaar en naar nationaliteit in België zijn de volgende:
5) a) Deze vraag valt niet onder mijn bevoegdheden.
b) De wet van 22 augustus 2002 betreffende de rechten van de patiënt bepaalt dat “de patiënt heeft het recht om geïnformeerd, voorafgaandelijk en vrij toe te stemmen in iedere tussenkomst van de beroepsbeoefenaar” (artikel 8, § 1). In § 4 staat “De patiënt heeft het recht om de in §1 bedoelde toestemming voor een tussenkomst te weigeren of in te trekken”. De wet preciseert dat “de inlichtingen die aan de patiënt verstrekt worden, met het oog op het verlenen van diens toestemming bedoeld in § 1, hebben betrekking op het doel, de aard, de graad van urgentie, de duur, de frequentie, de voor de patiënt relevante contra-indicaties, nevenwerkingen en risico's verbonden aan de tussenkomst, de nazorg, de mogelijke alternatieven en de financiële gevolgen” (artikel 8, § 2).
HIV kan overgedragen worden door seksueel contact, contact met sperma, vaginaal vocht of besmet bloed, van moeder op kind tijdens de zwangerschap, bevalling of borstvoeding. Het virus wordt niet overgedragen door activiteiten en courante sociale contacten.
c) Deze vraag valt niet onder mijn bevoegdheden.
d) In de loop van het jaar 2007 werden 595 394 HIV-screeningtests uitgevoerd in het land en terugbetaald door het Rijksinstituut voor ziekte- en invaliditeitsverzekering (RIZIV), de tests uitgevoerd op bloeddonoren uitgesloten. Dit stemt overeen met 55,7 tests per 1000 inwoners per jaar. Het gaat om één van de hoogste screening-frequenties in Europa. Enkel Frankrijk en Oostenrijk hebben hogere frequenties (respectievelijk 83 en 81 tests per 1000 inwoners per jaar). Deze cijfers getuigen van een gemakkelijke toegang tot de HIV-screeningtest in België.