Tables des auteurs et des orateurs concernant "du Bus de Warnaffe André" (Législature 2007-2010)

 
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  Documents parlementaires Annales Questions écrites
L'accès des enfants dysphasiques aux soins de logopédie (Différence entre un enfant dans l'enseignement ordinaire et un enfant dans l'enseignement spécial de type 8) (4-1524)      
    Demande d'explications de M. André du Bus de Warnaffe à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
      Réponse donnée par M. Jean-Marc Delizée, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales, chargé des Personnes handicapées, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
4-114
p. 48-50 4-114 p. 48-50 (PDF)
L'arrestation et le transfert au Rwanda de l'opposant politique Déo Mushayidi (Démarches du gouvernement belge afin de faire respecter les droits des partis d'opposition) (4-1199)      
    Question orale de M. André du Bus de Warnaffe à M. Steven Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles
4-119
p. 9-11 4-119 p. 9-11 (PDF)
L'état d'avancement du plan de rénovation du Conservatoire de Bruxelles (4-1490)      
    Demande d'explications de M. André du Bus de Warnaffe à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles
      Réponse donnée par M. Bernard Clerfayt, secrétaire d'Etat à la Modernisation du Service public fédéral Finances, à la Fiscalité environnementale et à la Lutte contre la fraude fiscale, adjoint au ministre des Finances
4-113
p. 30-32 4-113 p. 30-32 (PDF)
L'état de santé de la population belge (Obésité) (4-1153)      
    Question orale de M. André du Bus de Warnaffe à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
4-116
p. 20-24 4-116 p. 20-24 (PDF)
La consommation de et la dépendance aux médicaments de types calmants et somnifères (4-1499)      
    Demande d'explications de M. André du Bus de Warnaffe à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
      Réponse donnée par M. Bernard Clerfayt, secrétaire d'Etat à la Modernisation du Service public fédéral Finances, à la Fiscalité environnementale et à la Lutte contre la fraude fiscale, adjoint au ministre des Finances
4-113
p. 56-58 4-113 p. 56-58 (PDF)
La consommation de tabac (Même taux de fumeurs en 2010 qu'en 1990) (4-1585)      
    Demande d'explications de M. André du Bus de Warnaffe à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
      Réponse donnée par M. Philippe Courard, secrétaire d'Etat à l'Intégration sociale et à la Lutte contre la pauvreté, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
4-116
p. 127-129 4-116 p. 127-129 (PDF)
La lutte contre la fracture numérique (Evaluation des initiatives Start2Surf et Internet pour tous - Concertation avec les communautés et les régions) (4-1672)      
    Demande d'explications de M. André du Bus de Warnaffe à M. Vincent Van Quickenborne, ministre pour l'Entreprise et la Simplification et à M. Philippe Courard, secrétaire d'Etat à l'Intégration sociale et à la Lutte contre la pauvreté, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
      Réponse donnée par M. Olivier Chastel, secrétaire d'Etat aux Affaires européennes, adjoint au ministre des Affaires étrangères
4-119
p. 79-83 4-119 p. 79-83 (PDF)
Le soutien scientifique à la politique de santé fédérale (Multitude de rapports et d'avis scientifiques rédigés sans coordination entre les différents niveaux de pouvoir - Nécessité de créer une banque de données centrale) (4-1548)      
    Demande d'explications de M. André du Bus de Warnaffe à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
      Réponse donnée par M. Carl Devlies, secrétaire d'Etat à la Coordination de la lutte contre la fraude, adjoint au premier ministre, et secrétaire d'Etat, adjoint au ministre de la Justice
4-115
p. 61-64 4-115 p. 61-64 (PDF)
Prestation de serment (Elections du Parlement de la Communauté française du 7 juin 2009)      
    M. André du Bus de Warnaffe, sénateur désigné par le Parlement de la Communauté française
4-110
p. 7 4-110 p. 7 (PDF)
Projet de loi modifiant la loi du 1er mars 2000 créant un Institut des juristes d'entreprise (Conditions pour obtenir l'inscription à la liste des membres) (4-1761)      
    Rapport de M. André du Bus de Warnaffe
4-1761/2
p. 1-3 4-1761/2 p. 1-3 (PDF)
    Discussion générale
4-121
p. 16 4-121 p. 16 (PDF)
Projet de loi modifiant le Code civil afin de moderniser le fonctionnement des copropriétés et d'accroître la transparence de leur gestion (4-1409)      
    Amendements n°s 135 et 136 de M. André du Bus de Warnaffe et consorts
4-1409/9
p. 19 4-1409/9 p. 19 (PDF)
    Discussion générale
4-121
p. 9-14 4-121 p. 9-14 (PDF)
 
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